Date de mise à jour du site le 19/06/2023
Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.ennoia-med.fr sont :
L'ensemble des activités de la société ainsi que ses informations est présenté sur notre site
ennoïa SASU
Benjamin Billottet
Numéro de SIRET : 84202956300033
TEMIS Innovation
18, rue Alain Savary
25000 Besançon
France
Téléphone : +33 (0) 6 70 07 49 91
Email : info@ennoia-med.fr
Site Web : www.ennoia-med.fr
SASU au capital de 10.000 euros
RCS B Besançon 842 029 563
APE 3250A
TVA FR 54 842029563
Directeur de la publication :
Benjamin Billottet
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines C | France
www.ionos.fr
CONCEPTLAPSE
Joanna Gruca-Rive
559 Chemin du bois du four
69380 Chatillon
Site Web : www.conceptlapse.fr
Photographies :
Adobe Stock
ennoïa SASU met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès d’ennoïa SASU, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. ennoïa SASU n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Ce site www.ennoia-med.fr est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme : Safari, Firefox, Google Chrome, Microsoft Edge, etc…
Les mentions légales ont été générées sur le site générateur de mentions légales, offert par Welye
Les sites internet peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. ennoïa SASU ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet, ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de ennoïa SASU. Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de ennoïa SASU, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. ennoïa SASU se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
L'ensemble des activités de la société ainsi que ses informations est présenté sur notre site www.ennoia-med.fr
ennoïa SASU s’efforce de fournir sur le www.ennoia-med.fr des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.ennoia-med.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.ennoia-med.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est remis à jour à différentes périodes de l’année, mais il peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse info@ennoia-med.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ennoïa SASU ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de ennoïa SASU.
Tout le contenu présent sur le site www.ennoia-med.frincluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou à des auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord express par écrit d’ennoïa SASU. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à l’encontre de l’utilisateur.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Les présentes conditions du site www.ennoia-med.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou tout litige qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.ennoia-med.fr. Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, les cookies collectent automatiquement certaines de vos données personnelles, de la manière détaillée dans la rubrique « Déclarations relatives aux cookies » ci-dessus.
De plus, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez les formulaires qui vous sont proposés en ligne, dans les rubriques « CONTACT » et « CREER VOTRE COMPTE ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services correspondants du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information, ou de bénéficier d’un compte utilisateur personnel.
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d'accès. De telles informations sont détaillées dans la rubrique « Déclaration relative aux cookies » ci-dessus et sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Si vous souhaitez exercer vos droits en lien avec les données personnelles collectées ou traitées par ennoïa vous concernant, vous pouvez écrire à :
ennoïa SASU
Benjamin Billottet
TEMIS Innovation
18, rue Alain Savary
25 000 Besançon - FRANCE
ou par mail à : info@ennoia-med.fr